Le suivi de la formation continue des ordres professionnels
L’OIQ, le Barreau, l’Ordre des CPA et l’OIIQ fixent chacun leurs heures, leurs périodes de référence, leurs dates de déclaration et la conservation des preuves. EmbayLMS consigne une date de complétion et une durée par activité : les heures qu’un membre déclare se lisent dans son relevé plutôt que d’être reconstituées.
Des heures lues dans le relevé
Chaque activité est consignée avec sa date de complétion et sa durée. Un membre qui prépare sa déclaration lit le total de la période dans son propre historique au lieu de rassembler des attestations dans un tiroir.
Des périodes qui reviennent au cycle de l’ordre
Les affectations se répètent selon la période de référence que vous fixez pour chaque ordre, expirent à l’échéance et se réaffectent sans intervention d’un administrateur, avec escalade vers les gestionnaires (Growth et plus).
Une preuve qui survit au siège
Les dossiers de complétion survivent à la désactivation du compte. Un membre qui quitte le cabinet, ou le cabinet lui-même, peut encore produire l’historique aussi longtemps qu’un ordre demande de le conserver.
Des exports dans la forme d’une déclaration
L’historique s’exporte par personne ou par période, la forme que demandent le formulaire de déclaration d’un ordre ou une demande de vérification. Rien n’est ressaisi.
Les questions des employeurs
- À quels ordres cela s’applique-t-il?
- À tout ordre dont les membres doivent suivre et déclarer de la formation continue par période de référence. Les heures, les périodes, les dates de déclaration et la conservation des preuves varient d’un ordre à l’autre et sont publiées par chacun; cette page ne les reprend pas.
- EmbayLMS transmet-il la déclaration à l’ordre?
- Non. Le membre produit sa déclaration sur le formulaire de l’ordre. EmbayLMS fournit le relevé daté et les exports que le membre joint ou conserve comme pièces justificatives.
- Combien de temps la preuve est-elle conservée?
- Les dossiers de complétion restent rattachés à une personne après la désactivation de son compte : l’historique reste disponible tant que court la durée de conservation de l’ordre. Cette durée vient du règlement ou de la norme de l’ordre, pas de la plateforme.